Le Fonds environnemental du lac Saint-François-Xavier

Le Fonds sera créé avec la somme adjugée aux membres du Recours collectif du Lac Thurson.

AGA 2019 du Fonds environnemental du lac St-François-Xavier
  

M. Jacques St-Laurent, président sortant, ayant quitté la région et démissionné, l’assemblée était présidée par M. Robert Théorêt, qui assurait aussi la traduction au besoin. Un Power Point sert d’appui aux présentations des membres du Conseil

Mot de bienvenue
Le président de l'assemblée remercie les membres du Conseil qui contribuent bénévolement à l’administration du Fonds, dont Mmes L. Bulmer et V. Watson.

Constatation du quorum
Le quorum nécessaire à la tenue de cette AGA, 20% des 45 membres en règle aujourd'hui, était acquis.

Acceptation de l’ordre du jour et du procès-verbal de l’AGA de 2018

Élections
Comme deux des administrateurs sortant, Mme Jennifer Barnard et Mme Mary-Lou Dallas(?) se représentaient, et que deux candidats seulement, M. Patrick Ducharme et Mme Petrina Kanya(?), sollicitaient les deux autres postes vacants, les quatre ouvertures furent comblées par acclamation.


Rapport du Conseil
- Activités du Fonds: Déclaration corporative et fiscale. Gestion du capital et des dépenses. Traduction des Règlements #4 et #5. (Il a été convenu de traduire éventuellement l'ensemble des règlements.)

- Financement de projet: Aucun nouveau projet n’avait été présenté en 2018. Une demande de M. Didus (?) est en évaluation pour 2019.

Rapport financier (M. Michael Kraus)
En 2018, les revenus (intérêts et placements) ont été de 2 850$; les frais financiers de 78$, La balance est de 3 000$ (?). (La valeur du Fonds était de 220 949$ au 31 décembre 2017. La déclaration fiscale a coûté 2 587$ pour 2019. Il y aura aussi une dépense pour la traduction. (Faute d'avoir pu tout bien noter, les chiffres sont sous toutes réserves.)

Période de questions
- Le conseiller David Zgodzinski rappelle qu'il avait déjà suggéré que le Fonds et l'ALSFX soient légalement liés; pour faciliter les échanges, éviter de trop solliciter les mêmes bénévoles, etc. Il refait la même proposition. M. Théorêt lui répond que la constitution légale du Fonds ne permet pas cela. D.Z. suggérera malgré tout de former un comité pour étudier la possibilité de lier les deux organismes. M. Théorêt demande le vote; alors que certains membres prennent la parole pour exiger un débat préalable. Le soussigné et un ou deux autres membres s'opposeront en effet à une liaison structurelle entre les deux entités. Après quelques échanges, M. Zgodzinski accepte une suggestion de plutôt travailler à une simple coordination entre le Fonds et l'ALSFX. Cela est adopté majoritairement.

Le soussigné, prétendant que l'auditoire ne semble pas bien refléter l'ensemble de la communauté, demandera si l'on ne pourrait pas relancer la sollicitation auprès de tous les membres originaux pour accroître la présence à l'AGA. M. Théorêt rappellera qu'une invitation a été adressée à tous ceux qui sont sur la liste de (ceux qui sont admissibles comme membres).

Sous toutes réserves et sans prétendre représenter le Fonds; par Carl Chapdelaine

l'AGA 2018 du Fonds environnemental du lSFX

(Tenue au Pavillon Montfort, le 11 août.)

L’assemblée était présidée par M. Jacques St-Laurent, le président du Fonds, qui assurait aussi la traduction. Les questions seront acceptées (et traduites) tout au long du déroulement de l’assemblée. Une PPP sert d’appui aux présentations des membres du Conseil.

Mot de bienvenue
Le président remercie les membres du Conseil qui contribuent bénévolement à l’administration du Fonds.

Constatation du quorum
Le quorum nécessaire à la tenue de cette AGA était acquis. M. St-Laurent fait remarquer et se félicite du fait que, même s’il n’y avait pas 50% des 60 membres enregistrés dans la salle, ce pourcentage était acquis grâce aux procurations dont avaient hérité plusieurs de ceux qui y étaient. D’ailleurs, une modalité technique fixait le quorum nécessaire à 20%, tel que proposé à l’AGA de 2017.

Acceptation de l’ordre du jour et du procès-verbal de l’AGA de 2017
Le point Varia est ajouté à l’ordre du jour pour permettre aux membres de compléter ce dernier à leur guise.
Le procès-verbal de l’AGA de 2017 est adopté.
Par ailleurs, le président explique que, si les projets de règlements n’ont été livrés qu’en anglais, c’est que leur présentation originale n’avait été introduite que dans cette langue. Seule la section de la constitution présentée pour l’obtention de la sanction fédérale avait été rédigée dans les deux langues. (?) Obtenir une traduction officielle de ces règlements amendés représenterait une dépense de quelques milliers de $. Le président veut alors s’en remettre aux désidératas de l’assemblée.
Il est alors proposé d’éventuellement chercher une occasion de pouvoir obtenir les services de traduction à meilleur compte; ou encore de se contenter d’une traduction non-officielle, en accompagnement de la version anglaise originale.

Élections
Comme il l’avait annoncé, M. David Zgodzinski, avait quitté son poste lors de son élection comme conseiller municipal. Les mandats de M. Saint-Laurent et d’une administratrice, Mme V. Watson(?) venaient également à terme. Un seul nouveau candidat s’était offert pour siéger au Conseil, M. Robert Théorêt, un nouveau venu à Montfort mais issue d’une famille d’ici. Comme les deux administrateurs sortant se représentaient, les trois postes vacants furent comblés par acclamation.

Rapport du président
Aucun nouveau projet n’avait été présenté depuis ceux de l’Association du lac Saint-François-Xavier pour :
1. Un avis légal sur l’entente avec la Municipalité sur l’application de la réglementation concernant le lavage des embarcations. (?)
2. L’embauche de moniteurs pour la surveillance de l’application de la réglementation. (?)
Par contre, indique le président, il a été fait mention à l’AGA de l’ALSFX de juillet dernier, de deux projets susceptibles d’être présentés au Fonds, dont une étude ou plan d’action environnemental sur cinq ans. (?)
Le président rappelle que les administrateurs ne sont pas nommés pour créer des projets et que cette tâche relève de la collectivité. Par contre le Conseil a dû discuter longuement sur les différents sujets d’administration, dont certains avaient été abordés à l’AGA de 2017, comme l’allocation du droit de vote par ménage.

Rapport financier (M. Kraus)
- Les revenus (d’intérêts et placements) ont été de 1 891, 84$; les dépenses de 11 447,56, pour un déficit de 9 555,72$.
- Comme l’an dernier pour le projet de surveillance de lavage de bateaux, un intervenant questionne le bien-fondé de subventionner, par exemple, l’embauche de moniteurs pour l’ALSFX. (?) Cette tâche selon lui, avons-nous compris, ne correspondant pas aux objectifs du Fonds et devant probablement relever des autorités municipales.
Il pense également que les placements du Fonds devraient susciter assez de revenus pour ne pas que soient entamés ses avoirs; ou pour couvrir au moins les frais administratifs.
Le président explique que, par sa nature probablement, le Fonds ne soit pas amené à générer des revenus qui puissent compenser les sommes accordées en subventions. Y aurait-il lieu de changer la constitution à cet égard?
- Le soussigné propose que soient sollicités des legs ou que, pour préserver ses avoirs, des sommes soient prêtées plutôt que données dans certains cas de projets.
- On demande s’il y a eu un vérificateur externe pour l’approbation des états financiers. M. D. Zgodzinski, l’ancien trésorier du Fonds, (et/ou le président?) répond que cela relevait simplement du comptable.

Question de règlements
- De longs échanges ont lieu sur une proposition du Conseil pour simplifier la façon de déterminer combien de membres d’un ménage ont droit de vote; s’il faut être propriétaire ou locataire, etc. Il semble, entre autres, que d’après l’actuelle constitution, il n’y ait pas de limite au nombre de vote par ménage.
- Règles actuelles : «Catégorie de membres: il y a présentement trois catégories de membres :
a. propriétaires de résidences situées à moins de 300 mètres du lac
b. locataires de résidences situées à moins de 300 mètres du lac
c. propriétaires et locataires de résidences situées à l’intérieur des limites du bassin versant du lac, mais à plus de 300 mètres du lac.»
Devant les opinions diverses, parfois opposées, et qui reprennent la discussion de l’année précédente, le président consent à remettre la proposition à l’étude à l’aide des remarques présentées et de soumettre par courriel une nouvelle formulation aux membres. (Comprenons-nous que la proposition de modifier la réglementation originale est adoptée; mais sans que le contenu en soit encore précisé?)
- Le président rappelle que la tenue de l’AGA en août ne répond pas à l’exigence qu’elle ait lieu dans les six premiers mois de l’année financière, qui correspond actuellement à celle du calendrier. Il faudrait soit déplacer l’année financière, soit avancer l’AGA à la mi-juin. Les avis exprimés alors indiquent que d’avancer la date de l’AGA serait plus simple, sans frais et sans conséquence négative.

Période de questions

- Le soussigné demande, advenant qu’un projet présenté au Fonds comporte des éléments techniques ou scientifiques, comme une échelle à poisson entre le lac Saint-François-Xavier et le lac Chevreuil par exemple, quel serait le protocole d’analyse de tels projets, particulièrement lorsque leur évaluation va au-delà des compétences des administrateurs? Et s’il est exigé que les promoteurs du projet aient aussi fait appel aux agences et aux programmes d’aide publics existants?
M. Saint-Laurent, qui avait déjà lors d’un item précédent indiqué que l’on ferait appel à toute source externe au besoin, répond que les considérations de la sous-question sont déjà inscrites dans les formulaires de présentation de projet.
- On revient sur la question du quorum nécessaire à la tenue de l’Assemblée. La proposition de limiter à 20% est enfin adoptée. M. Saint-Laurent indique que ce pourcentage est déjà élevé si on le compare à ce qui est exigé généralement. Sans l’obtention du quorum à l’AGA, le Conseil pourrait aller de l’avant seul dans la prise de décisions.

Sous toutes réserves et sans prétendre représenter le Fonds; par Carl Chapdelaine

L'AGA 2017 du Fonds environnemental du LSFX

Assemblée générale annuelle du Fonds environnemental du lac Saint-François-Xavier
Tenue le 26 août 2017, à 9 h 30, au Pavillon de Montfort. Il y a quorum.
(Compte-rendu partiel et préliminaire.)


Mot de bienvenue
- Le président, M. Jacques St-Laurent, ouvre l’assemblée dans les deux langues; il poursuivra cet appel au bilinguisme tout au long de la réunion.
- Il rappelle le rôle du conseil d’administration du Fonds. C’est un rôle de fiduciaire pour la gestion des fonds qui lui sont confiés par les membres. Il n’est donc pas comme le comité exécutif de l’Association du lac qui se voit confier la direction de l’organisme.
- Pour respecter la réglementation fédérale, l’assemblée générale annuelle devrait avoir lieu au plus tard six mois après le dépôt du rapport financier, le 31 décembre. Il faudra donc changer la date de ce dépôt ou tenir l’AGA avant la fin de juin.
- M. St-Laurent souligne que le Fonds s’est doté de critères d’acceptation de projets et que ces derniers pourraient être éventuellement modifiés.


Ordre du jour et procès-verbal de l'AGA de 2016
- Ils ont été communiqués aux membres par courriel.
- Le procès-verbal est approuvé avec quelques corrections mineures. Une copie corrigée sera envoyée aux membres.


Élections
- Quatre postes doivent faire l’objet de l’élection. Deux administrateurs quittent et deux autres, ayant terminé leur manat, se représentent.
- Mme Cecile Rowcliffe et M. Michael Kraus sont les seuls nouveaux candidats.
- Comme l’année précédente, les membres demandent le vote par acclamation; ce qui est fait. Les quatre candidats sont ainsi élus aux quatre postes à combler.
- Note : Suite à des vacances en cours de mandat, le Conseil peut nommer des administrateurs intérimaires qui devront être confirmés à leur poste à la prochaine AGA.


Rapport financier
- Le rapport, couvrant l’année financière se terminant le 31 décembre 2016, a été envoyé aux membres par courriel.
- Il indiquait les revenus d’intérêt et près de 1 000$ de dépenses reliées à la commande d’affiches et d’un dépliant sur le lavage des embarcations pour l’ALSFX.
- Parmi les prévisions de dépenses pour 2017, il y avait 2 300$ pour une déclaration de revenus couvrant la période de 3 ans; ainsi que 2 000$ pour l’avis légal et, à date, 7 000$ pour l’embauche d’agents, toujours en rapport avec le lavage des embarcations. La provision de dépenses sous cet item était cependant plus importante, croyons-nous avoir vu sur la présentation Power Point de l’AGA.
- Le projet de plan d’accompagnement du Conseil régional de l’environnement des Laurentides (CRE-Laurentides), doublé de l’élaboration d’un Plan de lac, a été refusé en raison de certains critères d’acceptation de projet; mais il semble d’un grand intérêt pour la protection du lac et pourrait à nouveau faire l’objet d’une demande.
- M. D. Zgodzinski rappelle que la liste et les demandes de subventions des projets peuvent fluctuer considérablement d’une année à l’autre, et que les dépenses qui y sont attachées sont, de ce fait, souvent imprévisibles.
- Il sera à nouveau précisé, à la période de questions, que tout projet supérieur à 25 000$ doit être approuvé à une assemblée des membres.
- Il souligne qu’il remettra sa démission comme administrateur du Fonds s’il est élu conseiller municipal en novembre.


Propositions de changements aux règlements généraux
- Le président suggère de revoir la détermination des classes de membres. Le droit de vote varie actuellement selon la classe, ce qui crée plusieurs complications et possiblement injustices. Doit-il y avoir deux votes par propriétaire ou un seul? Les locataires ont-ils moins de droits? On propose une seule classe et un seul vote par propriété (?) Les membres sont invités à faire parvenir leurs suggestions et commentaires au Conseil à ce sujet. Toute proposition de modification sera présentée à la prochaine AGA.
- La question du quorum et donc la possibilité de tenir une assemblée avec prise de décisions et élections est mise de l’avant par le président. Ce quorum est actuellement établi à 50% des membres. Devant un déroulement sans enjeu particulier des opérations du Conseil ou pour toute autre raison et comme c’est souvent le cas pour d’autres OBNL, il est à prévoir que l’assistance aux assemblées soit à l’occasion inférieure au 50% de quorum. Cette situation mettrait l’opération du Fonds en péril. Pour obtenir plus facilement le quorum requis, un conseil d’administration d’un organisme pourrait-être tenté de ne pas susciter le renouvellement d’adhérence des membres pour éliminer ceux qui ne suivent pas ses activités et n’assistent pas à ses assemblées. Il est suggéré de suivre l’exemple de la majorité des OBNL et d’abaisser le pourcentage à 20% (Il est plutôt à 10 ou 15% chez les autres organismes de ce genre).


Période de questions
- Un membre se plaint que, malgré les sommes importantes accordées par le Fonds au respect de la réglementation sur le lavage des embarcations, un grand nombre se retrouvent sur le lac sans être passées par cette obligation. En réponse, on réplique que les agents avec tee-shirts représentatifs surveillent, autant que faire se peut, les points chauds du plan d’eau. De toute façon, l’administration de cette opération relève de l’Association du lac, qui collabore officiellement avec la Municipalité sur ce point. La MRC devrait aussi prendre sa responsabilité face à ce problème, est-il souhaité.
- On demande si le Conseil contrôle l’utilisation des fonds qu’elle distribue. En réponse, il est indiqué que les factures payées par les requérants doivent leurs être fournies. Ces derniers sont aussi questionnés sur le déroulement des projets subventionnés et sur la dépense des fonds encourue.
- Un autre s’inquiète toujours de la possibilité, malgré tout, d’introduction d’espèces envahissantes dans le lac. En réponse, on insiste à nouveau sur la responsabilité de la MRC face à un tel problème menaçant nos plans d’eau.
- Le soussigné revient sur le refus donné à la Municipalité de subventionner le projet d’accompagnement de Plan directeur de lac avec le CRE et demande plus d’explications sur les motifs de rejet, alors que de tels plans ont été élaborés pour plus de 26 lacs des Laurentides, que, à Sainte-Anne-des-Lacs qui en a commandé une demi-douzaine, on s’en soit dit très satisfaits, et qu’un tel plan paraisse essentiel au lac Saint-François-Xavier. Le président et le trésorier indiquent que l’on pouvait s’attendre, pour les 17 500$ demandés pour le projet, à une proposition du CRE qui soit davantage basée sur les recherches déjà disponibles sur le lac et sur les aspects plus spécifiques à son cas, et que la Municipalité n’offrait pas de participation financière directe, contrairement à celles impliquées pour les autres lacs. M. St-Laurent se dit toutefois d’accord avec la nécessité d’un tel plan et souhaite que ce ne soit que partie remise. Une analyse plus approfondie, et surtout un dialogue plus poussé avec les requérants et le CRE sur l’étendue du projet permettrait une approche plus éclairée de la part des administrateurs du Fonds dans l’analyse de la demande. Le soussigné remet en doute la pleine valeur des explications données.

Compte-rendu soumis sous toute réserve. Le lecteur devra se référer au procès-verbal qui sera produit par le Conseil.

Carl Chapdelaine

Le point sur le Fonds environnemental du lac SFX

Assemblée générale annuelle du 26 juillet 2014

Je veux commencer en vous disant que le Fonds environnemental LSFX est bel et bien vivant. Les fonds se trouvent dans un compte bancaire contrôlé par le cabinet d'avocats qui nous a représenté au cours du Recours collectif. Ils sont en sécurité et rapportent de l'intérêt. En fait, il sont gérés par vos avocats, puisque vous êtes partie au Recours. En vertu de la décision de la Cour, cet argent ne sera pas transféré au Fonds environnemental LSFX tant que les membres du Fonds n'auront pas élu un Conseil d'administration. Contrairement à certaines rumeurs, je n'ai pas accès à l'argent et je n'essaie pas de m'enfuir avec. Soyez également assurés que j'ai résolu mes inquiétudes au sujet de la mise en œuvre du Fonds et que je suis en train de franchir les dernières étapes pour le mettre en opération. Je veux aussi vous faire part que le Fonds a reçu un formidable soutien, avec plus de 120 demandes d'adhésion reçues à ce jour.
Il y a eu une omission dans la lettre originale qui vous a été adressée et qui contenait un résumé de la décision de la Cour ainsi que le formulaire pour présenter votre candidature au Fonds. Les règlements du Fonds exigent que chaque membre soit propriétaire ou locataire de la propriété visée. La lettre originale ne contenait pas d'indication à l'effet qu'une preuve de propriété devait accompagner votre demande. Cela a compliqué le processus et a occasionné beaucoup de travail. Il s'agit d'une partie de la raison du report des étapes subséquentes dans la création du Fonds. Nous avons pu remédier à ces problèmes et nous sommes maintenant en mesure de procéder.
Je devrais probablement m'arrêter ici et vous donner simplement un calendrier pour la suite des choses. Cependant, il y a d'autres motifs derrière ce retard et je pense que vous avez besoin de les connaître, parce qu'ils sont basés sur des considérations qui joueront sur l'orientation à donner au Fonds. Nous avions, en fait, résolu toutes les questions autour du processus de demande d'adhésion au Fonds, au cours la période de mars, et nous aurions dès lors pu aller de l'avant. Je ne voulais pas tenir une réunion des membres du Fonds en avril, car peu de gens sont au lac ou autrement disponibles à ce moment-là. Pour donner au plus grand nombre de membres la possibilité de former le premier Conseil d'administration, j'ai voulu choisir un moment où la majorité serait en mesure de participer.
Alors pourquoi ne suis-je pas allé de l'avant? Très honnêtement, j'étais arrivé à un point où j'avais besoin de prendre du recul et de réévaluer si oui ou non je ne me trompais pas en créant ce fonds. La réunion, en août dernier, de résidents qui s'interrogeaient sur les motifs de la création de ce fonds, m'a donné une vision claire et effrayante de ce qui pourrait arriver si le Fonds n'était pas géré, en priorité absolue, en fonction de la protection du lac. Puis, j'ai pu voir le comportement d'une partie importante de la collectivité du lac lorsque confrontée au défi de faire face au risque réel posé par le problème du traitement des eaux septiques et ménagères, pour certains secteurs du lac. Le Fonds est un outil puissant qui a le potentiel pour démultiplier nos efforts visant à protéger et préserver le paradis dont nous jouissons ici. Cependant comme pour tout outil, s'il est utilisé de façon inappropriée, il peut aussi bien faire pas mal de dégâts. Franchement, j'ai commencé à perdre confiance dans la capacité de cette communauté à gérer le Fonds. Je suis une personne qui ne peut faire quelque chose si elle n'y croit pas. J'ai donc eu besoin de prendre du recul et de réévaluer la justesse de mon choix.
Deux réflexions m'ont aidé à surmonter mon hésitation à continuer avec la mise en place du Fonds. La première est l'idée que je ne fais vraiment pas cela pour la collectivité; je le fais pour le lac que je chéris et pour lequel je me suis engagé à cent pour cent. Notre implication, en tant que membres du Fonds, est de simplement le gérer pour le compte du lac. Le lac mérite la protection et les avantages que peut lui fournir le Fonds; à ce seul titre, j'ai décidé de me réengager et de terminer ma tâche. La seconde réflexion provenait d'un passage dans un livre que je lisais récemment: "Attendez-vous, de ceux avec qui vous faites affaires, qu'ils agissent avec honneur et excellence, et laissez la chance au coureur ». Cela m'a amené à me rendre compte que j'ai été injuste de mettre en doute notre capacité collective à relever le défi d'utiliser le Fonds aux fins prévues, pour protéger et préserver le lac et son environnement. Alors, la balle est maintenant dans notre camp. Mon espoir est que nous, en tant que communauté et en tant qu'individus, agissions avec honneur et excellence. Je peux maintenant aller de l'avant.
Dans les prochaines semaines, tous les candidats recevront : une lettre qui établit l'état de leur demande d'adhésion au Fonds; une demande de preuve de propriété ou de locataire; le formulaire de demande pour devenir membre du Conseil d'administration, s'ils aiment le bénévolat… et une invitation à assister à une réunion en septembre, si tout va bien. Le seul but de cette réunion sera d'élire le Conseil d'administration du Fonds. Il y aura huit postes de directeur ouverts. La première tâche des membres du Conseil d'administration sera de créer la Structure organisationnelle et les Processus opérationnels en vertu desquels le Fonds fonctionnera. Ceci fait, l'argent sera transféré dans le Fonds et il sera opérationnel. Mais, pour en arriver là, il faudra mettre une bonne dose d'effort. Alors si vous demandez à être membre du Conseil, s'il vous plaît soyez prêt à consacrer une bonne quantité de votre temps pour accomplir ce travail.
Merci, Dave Clark

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